Espèces susceptibles d'occasionner des dégâts

La majorité des documents dans les onglets "Documentation Utile" et "Réglementation / Arrêtés" a été déplacée sur vos espaces adhérents.

Certains documents sont uniquement présents sur les espaces adhérents des Présidents de territoire (documents relatifs aux AG, CA, etc.)

Vous les trouverez dans "Documents à télécharger"

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Renard : ensemble du département. Les destructions par tir, piégeage ou déterrage du renard sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive.

Fouine : ensemble du département, uniquement à moins de 250 mètres d'un bâtiment ou d'un élevage particulier ou professionnel. Les spécimens de cette espèce peuvent être également piégés à moins de 250 mètres des enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur lesterritoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visantà la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations nécessitant la régulation de cesprédateurs.

Corneille noire : ensemble du département

Corbeau freux : communes d’altitude inférieure à 700 m : Abbans-Dessous, Abbans-Dessus, Abbenans, Abbévillers, Accolans, Adam-lès-Passavant, Adam-lès-Vercel, Aibre, Aïssey, Allenjoie, Allondans, Amagney, Amancey, Amathay-Vésigneux, Amondans, Anteuil, Appenans, Arbouans, Arc-et-Senans, Arc-sous-Montenot, Arcey, Arguel, Aubonne, Audeux, Audincourt, Autechaux, Autechaux-Roide, Avanne-Aveney, Avilley, Avoudrey, Badevel, Bart, Bartherans, Battenans-les-Mines, Battenans-Varin, Baume-les-Dames, Bavans, Belleherbe, Belmont, Belvoir, Berche, Berthelange, Besançon, Bethoncourt, Beure, Beutal, Bief, Blamant,Blarians, Blussangeaux, Blussans, Bolandoz, Bondeval, Bonnal, Bonnay, Bonnétage, Boudans, Bourguignon, Bournois, Boussières, Braillans, Branne, Breconchaux,Bremondans, Brères, Bretigney, Bretigney-notre-Dame, Bretonvillers, Brognard, Buffard, Burgille, Burnevillers, Busy, By, Byans-sur-Doubs, Cademène, Cendrey,Cessey, Chalèze, Chalezeule, Chamesey, Chamesol, Champagney, Champlive, Champoux, Champvans-les-Moulins, Chantrans, Charmauvillers, Charmoille,Charnay, Charquemont, Chassagne-Saint-Denis, Châteauvieux-les-Fossés, Châtillon-Guyotte, Châtillon-le-Duc, Châtillon-sur-Lison, Chaucenne, Chaux-lès-Clerval,Chaux-lès-Passavant, Chay, Chazot, Chemaudin et Vaux, Chenecey-Buillon, Chevigney-lès-Vercel, Chevigney-sur-1'Ognon, Chevroz, Chouzelot, Cléron,Colombier-Fontaine, Consolation-Maisonnettes, Corcelle-Mieslot, Corcelles-Ferrières, Corcondray, Côtebrune, Cour-Saint-Maurice, Courcelles, Courcelles-lès-Montbeliard, Courchapon, Courtefontaine, Courtetain-et-Salans, Crosey-le-Grand, Crosey-le-Petit, Crouzet-Migette, Cubrial, Cubry, Cusance, Cuse-et-Adrisans,Cussey-sur-1'Ognon, Cussey-sur-Lison, Dambelin, Dambenois, Dammartin-les-Templiers, Dampierre-les-Bois, Dampierre-sur-le-Doubs, Dampjoux, Dannemarie,Dannemarie-sur-Crête, Dasle, Deluz, Désandans, Déservillers, Devecey, Domprel, Dung, Dumes, Echay, Echenans, Echevannes, Ecole-Valentin, Ecot, Ecurcey,Emagny, Epenouse, Epenoy, Epeugney, Esnans, Etalans, Eternoz, Etouvans, Etrabonne, Etrappe, Etray, Etapes, Evillers, Exincourt, Eysson, Faimbe, Fallerans,Ferrières-les-Bois, Fertans, Fesches-le-Châtel, Fessevillers, Feule, Flagey, Flagey-Rigney, Flangebouche, Fleurey, Fontain, Fontaine-lès-ClervaI, Fontenelle-Montby,Fontenotte, Foucherans, Fourbanne, Fourg, Fournet-Blancheroche, Franey, Franois, Froidevaux, Fuans, Gémonval, Geneuille, Geney, Gennes, Germéfontaine,Germondans, Gevresin, Glamondans, Glay, Glère, Gondenans-les-Moulins, Gondenans-Montby, Gonsans, Gouhelans, Goumois, Goux-lès-Dambelin, Goux-les-Usiers, Goux-sous-Landet, Grand-Charmont, Grand'combe-des-Bois, Grandfontaine, Grandfontaine-sur-Creuse, Grosbois, Guillon-les-Bains, Guyans-Durnes,Guyans-Vennes, Hérimoncourt, Huanne-Montmartin, Hyémondans, Hyèvre-Magny, Hyèvre-Paroisse, Indevillers, Issans, Jallerange, L'Ecouvotte, L'Hôpital-du-Grosbois, L'Hôpital-Saint-Lieffroy, L'Isle-sur-le-Doubs, La Bretenière, La Chevillotte, La Grange, La Prédère, La Sommette, La Tour-de-Sçay, La Vèze, Laire,Laissey, Lanans, Landresse, Lantenne-Vertière, Lanthenans, Larnod, Laval-le-Prieuré, Lavans-Quingey, Lavans-Vuillafans, Lavernay, Laviron, Le Gratteris, LeMoutherot, Le Puy, Le Val, Le Vernoy, Les Auxons, Les Bréseux, Les Plains-et-Grands-Essarts, Les Premiers-Sapins, Les-Terres-de-Chaux, Levier, Liebvillers,Liesle, Lizine, Lods, Lombard, Lomont-sur-Crête, Longevelle-lès-Russey, Longevelle-sur-Doubs, Longeville, Loray, Lougres, Luxiol, Magny-Châtelard, Malans,Malbrans, Mamirolle, Mancenans, Mancenans-Lizerne, Mandeure, Marchaux-Chaudefontaine, Marvelise, Mathay, Mazerolles-le-Salin, Médière, Mercey-le-Grand,Mérey-sous-Montrond, Mérey-Vieilley, Mésandans, Meslières, Mesmay, Miserey-Salines,Moncey, Moncley, Mondon, Mont-de-Laval, Mont-de-Vougney,Montagney-Servigney, Montancy, Montandon, Montbéliard, Montécheroux, Montenois, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Montgesoye, Montivernage,Montjoie-le-Château, Montmahoux, Montrond-le-Château, Montussaint, Morre, Mouthier-Haute-Pierre, Myon, Naisey-les-Granges, Nancray, Nans, Nans-sous-Sainte-Anne, Neuchâtel-Urtière, Noirefontaine,Noironte, Nommay, Novillars, Ollans, Onans, Orgeans-Blanchefontaine, Ornans, Orsans, Orve, Osse, Osselle-Routelle, Ougney-Douvot, Ouhans, Ouvans, Palantine, Palise, Paroy, Passavant, Pays-de-Clerval, Pelousey, Peseux, Pessans, Pierrefontaine-lès-Blamont,Pierrefontaine-les-Varans, Pirey, Placey, Plaimbois-du-Miroir, Plaimbois-Vennes, Pompierre-sur-Doubs, Pont-de-Roide-Vermondans, Pont-les-Moulins, Pouilley-Francais, Pouilley-les-Vignes, Pouligney-Lusans, Présentevillers, Provenchère, Puessans, Pugey, Quingey, Rahon, Rancenay, Randevillers, Rang, Raynans,Recologne, Rémondans-Valvre, Renédale, Rennes-sur-Loue, Reugney, Rigney, Rignosot, Rillans, Roche-lès-Clerval, Roche-lez-Beaupré, Roches-lès-Blâmant,Rognon, Romain, Ronchaux, Roset-Fluans, Rosières-sur-Barbèche, Rosureux, Rougemont, Rougemontot, Rouhe, Roulans, Ruffey-le-Château, Rurey, Saint-Georges-Armont, Saint-Gorgon-Main, Saint-Hilaire, Saint-Hippolyte, Saint-Juan, Saint-Julien-lès-Montbéliard, Saint-Julien-lès-Russey, Saint-Maurice-Colombier,Saint-Vit, Sainte-Anne, Sainte-Marie, Sainte-Suzanne, Samson, Sancey, Saône, Saraz, Saules, Sauvagney, Scey-Maisières, Séchin, Seloncourt, Semondans, Serre-les-Sapins, Servin, Silley-Amancey, Silley-Bléfond, Sochaux, Solemont, Soulce-Cemay, Sourans, Soye, Surmont, Taillecourt, Tallans, Tallenay, Tarcenay, Thise,Thoraise, Thulay, Thurey-le-Mont, Torpes, Toumans, Trépot, Tressandans, Trouvans, Uzelle, Vairé, Val-de-Roulans, Valdahon, Valentigney, Valleroy, Valonne,Valoreille, Vandoncourt, Vaucluse, Vauclusotte, Vaudrivillers, Vaufrey, Velesmes-Essarts, Vellerot-lès-Belvoir, Vellerot-lès-Vercel, Vellevans, Venise, Vennans,Vercel-Villedieu-le-Camp, Vergranne, Verne, Vernierfontaine, Vernois-lès-Belvoir, Vieilley, Viéthorey, Vieux-Charmont, Villars-lès-Blamont, Villars-Saint-Georges, Villars-Sous-Dampjoux, Villars-sous-Ecot, Villeneuve-d'Amont, Villers-Buzon, Villers-Chief, Villers-Grélot, Villers-la-Combe, Villers-le-Lac, Villers-sous-Chalamont, Villers-sous-Montrond, Villers-Saint-Martin, Voillans, Voires, Vorges-les-Pins, Voujeaucourt, Vuillafans et Vyt-lès-Belvoir.Corneille noire : ensemble du département